logo-maisons-et-chateaux
logo-maisons-et-chateaux
+33 (0) 05 65 35 63 32
logo-maisons-et-chateaux
logo-maisons-et-chateaux

Informations légales

Sarl au capital de 8000 €

enregistrée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 452 781 180 auprès du greffe du tribunal de commerce de CAHORS Représentée par Monsieur Christophe GONZALES en qualité de Gérant

N° de TVA
FR 754 527 81 180

Carte professionnelle d’agent immobilier, transaction N° CPI 4601 2016 000 007 794
délivrée par la CCI du LOT

Garantie financière :
Garantie financière de 110.000 € , Transaction sur immeubles et fonds de commerces sans encaissement et sans maniements de fonds garantie par QBE insurance Limited, Coeur Défense, Tour A-110 Esplanade du général de Gaulle – 92931 La Défense Cedex, Police N° 65548-3 convention de caution N° 20065.

Maisons & chateaux
12 place Alain de Solminihac
46000 CAHORS
Tél. +33 (0)5 65 35 63 32
e-mail : contact@maisonsetchateaux.com

Le site INTERNET www.maisons-et-chateaux.com  -  www.maisonsetchateaux.com

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre à :
webmaster@maisons-et-chateaux.com
ou par courrier postal :
Service Internet MAISONS & CHATEAUX
12 place Alain de Solminihac
46000 CAHORS


Le site et chacun des éléments qui le composent sont la propriété exclusive de maisons & châteaux.
Ce site Internet est une création intellectuelle originale qui, par conséquent entre dans le champ de protection du droit d’auteur. Son contenu est également protégé par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle. Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, du site ou de l’un quelconque des éléments qui le composent, est interdite de même que leur altération.
Toute personne qui portera atteinte aux droits de propriété intellectuelle attachés aux différents objets de ce site Internet se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi.

Directeur de publication
Christophe GONZALES
Directeur de la Communication
Tél. +33 (0)5 65 35 63 32

Hébergement
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Les Marques
"Maisons & Châteaux" et "Maisons & Châteaux Immobilier de prestige et de caractère" sont des marques protégées et déposées auprès de l’Institut National de la Propriété Intellectuelle (INPI)
L'utilisation de ce nom et de ses logotypes est réglementée par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute utilisation de ce nom est interdite et constituerait une contrefaçon.

Utilisation
Maisons & Châteaux s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations accessibles par l’intermédiaire de son site web. Cependant, nous ne garantissons en aucune manière que ces informations soient exactes, complètes et à jour.
Maisons & châteaux n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site web.
En aucun cas, Maisons & Châteaux ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de son site web.

Liens hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de Maisons & Châteaux.

Sur autorisation préalable et expresse, Maisons & Châteaux permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.

L’établissement de liens profonds est strictement interdit. Dans cette hypothèse Maisons & Châteaux se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien profond.

Médiation des litiges de la consommation :
Tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. À cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation, en vertu des articles L611-1 et suivants du Code de la consommation.

Notre médiateur de la consommation :
Association MEDIMMOCONSO, 1 Allée du Parc de Mesemena - Bât A
CS 25222
44505 LA BAULE CEDEX
Site internet : https://medimmoconso.fr/adresser-une-reclamation/